Avis Légal

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Nom commercial: MBM Cars
Nom de l’entreprise: Benoit Meignien
NOM: ESY0710236X
Adresse enregistrée: Calle Jaume 1 num 31 bajo 1 y 2 – 43005 Tarragona
Téléphone: +34 686 686 286
e-mail: info@mbmcars.com

2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
La programmation et l’édition de ce site Web, ainsi que les éléments nécessaires à son fonctionnement, dessins, logos, textes et / ou graphiques, sont la propriété de MBM Cars ou, le cas échéant, des licences ou autorisations expresses des auteurs. Tous les contenus du site sont dûment protégés par les règlements de la propriété intellectuelle et industrielle, ainsi que enregistrés dans les archives publiques correspondantes.

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3. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
MBM Cars est exempt de tout type de responsabilité découlant des informations publiées sur son site web, à condition que ces informations aient été manipulées ou introduites par un tiers en dehors de celui-ci.

4. POLITIQUE DE LIEN
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5. ADRESSES IP
Les serveurs de site Web peuvent détecter automatiquement l’adresse IP et le nom de domaine utilisés par l’utilisateur. Une adresse IP est un numéro attribué automatiquement à un ordinateur lorsqu’il se connecte à Internet. Toutes ces informations sont enregistrées dans un fichier d’activité du serveur dûment enregistré qui permet le traitement ultérieur des données afin d’obtenir uniquement des mesures statistiques permettant de connaître le nombre de pages imprimées, le nombre de visites effectuées sur les serveurs Web, l’ordre des visites, le point d’accès, etc.

6. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
Pour la résolution de tout litige ou problème lié à ce site web ou aux activités qui y sont développées, la législation espagnole s’appliquera, à laquelle les parties se soumettent expressément, étant compétente pour: la résolution de tous les conflits dérivés ou liés à son utilisation par les cours et tribunaux les plus proches de Tarragone.